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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEUR ET CONNECTION – C.E.C
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CC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC
COULEUR ET CONNECTION – C.E.C., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3837621
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2021
CC de COULEUR ET CONNECTION – C.E.C

Présentation de la marque CC

Déposée le 9 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEUR ET CONNECTION – C.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COULEUR ET CONNECTION – C.E.C domicilié(e) ZA de la Ronze, 241 rue des Carrières - 69440 - TALUYERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 195 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC est expirée depuis le 9 juin 2021.

COULEUR ET CONNECTION – C.E.C a également déposé les autres marques suivantes : ORTHOLEADER , MON CABINET DENTAIRE , , C C , C&C MEDICAL , C ET C MEDICAL DETAL SOLUTIONS


COULEUR ET CONNECTION – C.E.C., Société par Actions Simplifiée - ZA de la Ronze, 241 rue des Carrières - 69440 - TALUYERS - France - SIREN 389195207


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Errata de l'enregistrement - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Logiciels ; progiciels ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, publications électroniques (téléchargeables).

Assurances. Services de financement, crédit-bail, location-vente, à savoir financement de locations avec option d'achat.

Stockage de données numériques. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de formation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables.

Services de conception et de développement de logiciels, installation de logiciels. Programmation par ordinateur, maintenance de logiciels d'ordinateurs, travaux d'ingénieurs. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de sauvegarde électronique de données ; services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques [sites Web]. Location de logiciels informatiques, location de serveurs Web, location d'ordinateurs. Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; protection contre les virus informatiques ; reconstitution de bases de données ; restauration de données informatiques ; stockage et sauvegarde électroniques de données dans des bases de données informatiques.